CAPA des ADAENES et directeurs de services

La CAPA s'est tenue ce lundi 23 mai 2016

Ordre du jour : 
1/ Approbation du PV du 06 janvier 2016
2/ Mouvement
3/ Liste d’aptitude
4/ Tableau d’avancement
5/ Titularisations
6/ Détachements

Etaient présents pour l’administration :
Monsieur Ledroit (président), Madame Chazal, Monsieur Cuisset,  Madame Baroni, Madame Lemans, Madame Poënot, Madame Bertho Monsieur Carpentier, Monsieur Tavernier

Pour les personnels : 
SNASUB-FSU : Madame Marty, Madame Bècle, Monsieur Angel et Monsieur Nader
A&I-UNSA : Monsieur Dupasquier, Monsieur Sieber, Madame Juraver, Madame Kasbi, Madame Marmiesse, Monsieur Grumelart

Monsieur Ledroit ouvre la séance à 09H15, Madame Juraver est désignée secrétaire adjointe de séance.

 

Madame Juraver fait une déclaration liminaire pour A&I
Monsieur Angel fait une déclaration liminaire (voir ci-dessous) pour le SNASUB

Déclaration liminaire CAPA des Attachés d’Administration de l’Etat
du 23 05 2016

 

Le SNASUB-FSU remercie le rectorat et le service de la DAP d’avoir mis à sa disposition les conditions d’une bonne préparation des travaux de la CAPA : transmission des dossiers à temps et un bureau pour consultation des dossiers.

Le SNASUB enregistre avec satisfaction la prise en compte de sa demande d’avancer la date limite pour l’évaluation professionnelle 2016.

Nous souhaitons que la requalification des emplois de B en A dans les EPLE (postes en gestion matérielle) engagée par le Rectorat favorise la promotion des collègues SAENES en AAE. Nous souhaitons l’augmentation du nombre des promotions offertes par le ministère, pour ne pas léser les collègues méritants en Services Académiques et départementaux. 

S’agissant des postes à pourvoir sur mutation, le SNASUB regrette l’inflation des postes pourvus par la BIEP qui devaient rester exceptionnels. Cette procédure est perturbatrice : elle ne cadre pas avec l’année scolaire (les calendriers des autres ministères sont calés sur l’année civile), et génère un décalage de fonctionnement. De plus, elle court-circuite la représentation syndicale présente en CAPA. Nous nous retrouvons avec des postes non pourvus après la CAPA et beaucoup de collègues déçus.

De plus, les syndicats ne sont pas informés des suites des affectations intervenues par la BIEP.

Alors que la mobilité est favorisée partout, la procédure de « l’avis défavorable » compromet la mutation des collègues.
Nous souhaitons que la durée minimale d’ancienneté dans un poste ne soit pas un obstacle à la mobilité des collègues. Nous demandons enfin que les intéressés soient informés, avant la tenue de la CAPA, de l’avis défavorable, afin qu’ils puissent modifier leurs vœux.

 Réponse du rectorat :

En ce qui concerne la mobilité le rectorat est défavorable à une mutation quand celle-ci est faite trop rapidement après installation (moins de trois ans) car cela vient à l’encontre de la stabilité de l’équipe en place.

1/ Approbation du 06 janvier 2016

L’approbation du PV est faite.

 

2/ Mouvement

Un groupe de travail réuni le 20 mai a préparé le mouvement. Cette réunion a permis d’étudier certaines situations particulières, de repréciser les éléments du barème et d’envisager de nouvelles possibilités d’accueil. 

Pour cette année, 28 des 56 candidatures ont été satisfaites. Les collègues n’ayant pas un an d’ancienneté sur poste ont été maintenus sur poste (l’administration tenant à la stabilité des équipes).

Après les opérations de mutations, 26 postes de gestion matérielle sont à pourvoir, 8 postes en service administratif, 5 postes de non gestionnaire et 4 dans l’enseignement supérieur.

Ces postes seront pourvus par la liste d’aptitude, les sortants de concours, les sortants des IRA.

3/ Liste d’aptitude

12 possibilités de promotion pour 89 candidatures.

La nature du poste occupé est le critère déterminant d’obtention. Le barème permet de départager éventuellement deux candidatures proches. 1 des 2 personnels retenus en 2015 sur la liste complémentaire a été promu au cours de l’année. Sur les 12 possibilités, 7 collègues l’ont été en EPLE, 1 dans le Supérieur et 4 dans les services.

Pour mémoire, une liste complémentaire de 2 collègues en EPLE a été faite. (Tableau de classement barème pour info en fin de compte rendu).

4/ Tableau d’avancement

Pour la promotion d’attaché principal, 6 possibilités pour 18 demandes.  La répartition est la suivante : 4 EPLE, 1 dans le supérieur et 1 en services.

Pour mémoire, une liste complémentaire de 1 en EPLE a été faite.  (Tableau de classement barème pour info en fin de compte rendu).

5/ Titularisations  
9 stagiaires seront titularisés en septembre 2016, et 1 stagiaire obtient une prolongation de stage suite à un congé.

6/ Détachements
2 demandes de renouvellement en détachement (2 enseignants) sont acceptés dans le corps des AAE.

4 demandes d’accueil dans le corps des attachés (2 enseignants et 1 IGE du CNRS et 1 attaché territorial) sont acceptées dont 2 sous réserve de vacances de poste.

20 demandes de détachement ont été faites, dont 16 ont un avis favorable sous réserve de poste et 4 un avis défavorable.

 

Les Commissaires Paritaires

 

LA AAE
Barème Nbre LA
125 2 1
119 1 1
115 2 1
113 1 1
112 1 1
111 1  
109 2  
107 1  
105 2  
103 4 3
102 3 1 + 1LC
101 4  
99 1  
98 3  
97 2  
96 3  
95 1  
94 4 1 LC
93 1  
92 1  
90 1 1
89 6  
88 1  
87 2  
86 1  
85 2  
84 2 1
83 4  
82 2  
81 1  
80 3  
79 2 1
78 2  
77 2  
76 1  
75 2  
74 2  
68 1  
67 1  
66 1  
Total 89 12 + 2LC

 

TA APAENES
Barème Nbre TA
113 1 1 LC
105 1 1
101 1 1
100 1  
99 1  
96 1 1
95 3 1
94 1  
89 2  
88 1  
85 2  
84 1 1
83 1 1
77 1  
63 1  
TOTAL 19 6 + 1 LC