Infos et textes règlementaires

-Calendrier des payes 2018

-Fiche de paye en ligne. Après connexion, cliquer Intranet, Référentiels, outils puis sur fiche de paye.

-Toutes les grilles indiciaires. La valeur brute du point d'indice est de 4,686€ au 1er février 2017.

 

Circulaires académiques

  • 2017-2018

 

PDF iconCirculaire 2018-01->Listes d'aptitude et tableaux d'avancement 2018 des personnels relevant de la filière administrative | PDF iconTA ADJENES | PDF iconTA SAENES |PDF iconTA APAE |PDF iconLA SAENES |PDF iconLA AAE | PDF iconBarêmes | PDF iconZones géographiques

PDF iconCirculaire 2017-111->Tableaux d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe et à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe, au titre de l’année 2018 |PDF iconFiche 1 | PDF iconFiche 2

PDF iconCirculaire 2017-108->Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS – rentrée scolaire 2018 |PDF iconCalendrierPDF iconPriorité médicalePDF iconPriorité sociale

PDF iconCirculaire N° 2017-083a ->Préparation, présentation et transmission des budgets 2018 | PDF iconNotice techniqueNotice techniqueNotice techniqueNotice technique | PDF iconannexe 1 | PDF iconAnnexe 2Annexe 2Annexe 2Annexe 2 | PDF iconFiche budgetaireFiche budgetaireFiche budgetaireFiche budgetaire | PDF iconFiche technique

PDF iconCirculaire n° 2017-093-> Congés et autorisations d'absence des personnels des services académiques pour l'année scolaire 2017-2018 | PDF iconAnnexe1PDF iconAnnexe2PDF iconAnnexe3PDF iconAnnexe4

PDF iconCirculaire n° 2017-076 ->Moyens d'actions dans le cadre de la Maîtrise des Risques Comptables et Financiers | PDF iconAnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexe

PDF iconcirculaire n° 2017-079->Action sociale

PDF iconcirculaire n° 2017-078->Remboursement 2017-2018 des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil | PDF iconFormulaire

  • 2016-2017

PDF iconCirculaire 2017-022

-> Temps partiel des personnels ATSS  2017-2018

PDF iconFormulaire
PDF iconFormulaire suite à TP de droit PDF iconModification du %  
PDF iconCirculaire 2017-035 ->congé de formation professionnelle 2017-2018 PDF iconDocuments
  PDF iconEngagement PDF iconCandidature
PDF iconCirculaire 2017-021 -> Mouvement intra académique 2017 des Administratifs et ITRF PDF iconCalendrier
PDF iconprocédure PDF iconZones géographiques PDF iconfiche PRP
PDF icondossier médical PDF icondossier social PDF iconbarème

 

PDF iconCirculaire 2016-018-> Recrutements réservés de personnels ASS – Session 2016 |PDF iconAnnexe 1 |PDF iconAnnexe 2

PDF iconCirculaire 2016-119 -> Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2017 |PDF iconFiche 1 |PDF iconFiche 2

PDF iconCirculaire 2016-118 et ses 3 annexes -> Mouvement inter-académique

PDF iconCirculaire-2016-109 -> Calendrier et agenda social 2016-2017 |PDF iconAgenda social |PDF iconCalendrier de gestion 2016-2017 version du 19/10/2016

PDF iconCirculaire 2016-107 -> Congés et autorisations d’absence des personnels des services académiques pour l’année scolaire 2016-2017 |PDF iconFermeture des services |PDF iconJours recteur |PDF iconAutorisations d'absence

PDF iconCirculaire 2016-105 -> Santé et Sécurité au travail |  PDF iconBrochure CHSCT

PDF iconCirculaire 2016-103 Indemnitaire EPLE |PDF iconCartographie RIFSEEP Eple 2016 |PDF iconIncidences des congés sur les attributions indemnitaires 2016

PDF iconcirculaire 2016-102 -> Paiement du supplément familial de traitement (SFT) dans l’académie de Créteil

PDF iconcirculaire 2016-088 -> Remboursement des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil. Année 2016-2017 |PDF iconFormulaire

PDF iconcirculaire 2016-087 -> Action sociale

PDF iconCirculaire 2016-068 -> Organisation du temps de travail et obligations de service des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé en EPLE

PDF iconcirculaire_2016-065 Congés bonifiés->Recensement des demandes et constitution des dossiers pour les départs en hiver 2016 et été 2017 |PDF iconFiche recensement hiver 2016-2017 |PDF iconFiche recensement été 2017 |PDF iconDossier |PDF iconAnnexe

PDF iconcirculaire_2016-055 Entretiens professionnels des personnels IATSS |Microsoft Office document iconconvocation |PDF iconquestions clés pour évaluation |PDF iconcritères d'appréciation |Microsoft Office document iconcompte rendu entretien professionnel |Fichiercompte rendu entretien formation |Microsoft Office document iconfiche proposition réduction ou majoration ancienneté

PDF iconcirculaire 2016-052. tableau d’avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l’année 2016.Microsoft Office document iconFiche individuelle de proposition.Microsoft Office document iconEtat des services.Microsoft Office document iconRapport d'aptitude.FichierConditions TA ITRFMicrosoft Office document iconRapport d’activité

PDF iconcirculaire 2016-050->Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques - Année scolaire 2016/2017

PDF iconannexe1 -> Fiche de reconduction  | PDF iconListe des zones géographique

PDF iconCirculaire 2016-044 -> Mouvement intra académique 2016 des ATSS (pdf) 

PDF iconcirculaire_2016-040 (pdf) ->Exercice du droit syndical des personnels. PDF iconannexe.(pdf)

PDF iconcirculaire_2016-026_540694.pdf -> Réunions d’information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d’AAE, de SAENES classe normale, d’ADJAENES, aux examens professionnels d’APAE, de SAENES classe exceptionnelle et de SAENES classe supérieure en 2016/2017

PDF iconcirculaire_2016-025_540692.pdf-> Congé de formation professionnelle – Année scolaire 2016-2017

PDF iconcirculaire_2016-023_540684.pdf -> Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - Année scolaire 2016-2017

PDF iconcirculaire_2016-022_537182.pdf-> Listes d’aptitude et tableaux d’avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l’année 2016

PDF iconcirculaire_2016-021_536286.pdf  -> Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur (SAENES) – Session 2016

PDF iconcirculaire_2016-020_536281.pdf  -> Concours interne et externe d’adjoint administratif de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur de 1ère classe (ADJAENES) – Session 2016

PDF iconcirculaire_2016-018_536261.pdf  -> Recrutements réservés de personnels ASS – Session 2016 | PDF iconcirculaire_2016-018_annexe_1_536266.pdf | PDF iconcirculaire_2016-018_annexe_2_536268.pdf

PDF iconcirculaire-2015-125 -> Indemnités (RIFSEEP)des personnels ATSS en Service |PDF iconannexe 1 - Cartographie AAE, SAENES, Adjaenes |PDF iconannexe 2 : incidence des congés

PDF iconcirculaire 2015-125'  -> Indemnités (RIFSEEP)des personnels ATSS en Eple |PDF iconannexe1 - Cartographie AAE-SAENES-Adjaenes |PDF iconannexe 2 : incidence des congés

JO BOEN et BOESR

 

Décret n° 2016-908 du 1er juillet 2016  modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics. ( PPCR des Attachés).

PDF iconGIPA 2016

Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite du « transfert primes/points »

Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatfif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature (JO du 12 février 2016).

Arrêté du 28 janvier 2016 fixant le modèle du formulaire « Demande de capital décès » (JO du 9 février 2016).

Arrêté du 20 janvier 2016 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture et l’organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C (dont celui d’ADJAENES) (JO du 30 janvier 2015).

Arrêté du 20 janvier 2016 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture et l’organisation de concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B (dont celui de SAENES) (JO du 30 janvier 2015).

 

 

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