Infos et textes règlementaires

Calendrier des payes 2021

PDF iconCharte informatique Créteil

PDF iconpersonnes vulnérables covid publié le 8 septembre 2021

Circulaire du 10/11/20 relative aux personnes à risque/covid

PDF iconLDGA au 10 mars 2020

GIPA 2021 avec calcul automatique

Fiche de paye en ligne et simulation de calcul de la retraite

Toutes les grilles indiciaires. La valeur brute du point d'indice est de 4,686€ au 1er février 2017.

PDF iconTableau des congés médicaux

Circulaires académiques

  • 2021-2022

 

 
 
 
 

PDF iconCirculaire 2021-066->Remboursement des frais de transport domicile – travail 2021-2022 | PDF iconFormulaire forfait mobilites durables | PDF iconFormulaire remboursement transports

  • 2020-2021

PDF iconNote de service 2021-051->Appel à candidature de formateurs/trices et de tuteurs/tutrices de la filière ATSS

PDF iconCirculaire 2021-050 ->Modalités d’inscription des personnels administratifs aux stages de préparation au concours interne et aux examens professionnels

PDF iconCirculaire 2021-049->Reconduction des agents contractuels ATSS dans le vivier académique – Année scolaire 2021/2022|FichierAnnexe 1: Fiche de reconduction des contractuels 2021 | PDF iconAnnexe 2: Liste des_zones geographiques

PDF iconCirculaire 2021-046->Gestion des retraites des personnels titulaires administratifs, professeurs du second degré, personnels de direction et d’inspection, pour l’année scolaire 2022/2023|PDF iconOrganigramme pensions 2022-2023

 PDF iconCirculaire 2021-045->Entretiens professionnels 2021 des personnels IATSS (année scolaire 2020-2021)|-FichierModèle de convocation|PDF iconQuestions clés pour l'agent évaluée|PDF iconCritères d'appréciation valeur professionnelle|PDF iconPrésentation de l'outil ESTEVE

PDF iconCirculaire 2021-036 ->Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette |sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l’État|PDF iconActualisation de la grille forfaitaire 2021PDF iconEvaluation forfaitaire avantage en nature-Logement 2021

PDF iconCirculaire 2021-035->Campagne annuelle de mobilité intra-académique des personnels relevant des filières ATSS et ITRF- rentrée scolaire 2021|PDF iconCalendrier 2021|PDF iconFiche de procédure AMIA |PDF iconListe des zones géographiques et des communes|FichierFiche de candidature sur poste profilé|Microsoft Office document iconDossier de mutation sur poste profilé|FichierFiche de suivi de candidature sur poste profilé|FichierFormuliare de prise en compte du handicap 2021|FichierAttestation de RQTH 2021|PDF iconCritères de départage des candidatures 2021|PDF iconListe des EPLE situés dans dispositif "quartier urbain"|PDF iconLDG académiques -Mobilité

 

PDF iconCirculaire 2021-034->Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2021-2022|FichierFormulaire de demande|FichierFormulaire de demande après un temps partiel de droit|FichierModification quotité temps partiel

 

PDF iconCirculaire 2021-033->Tableaux d’avancement relevant des corps de catégorie A et B de la filière ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation) au titre de l’année 2021|PDF iconConditions de promouvabilité|FichierFiche individuelle de proposition TA filière ITRF 2021|FichierEtat des services Circulaire 2021-033|FichierRapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-033|FichierRapport d'activité Circulaire 2021-033

PDF iconCirculaire 2021-030->Mise en oeuvre de la prime de fidélisation territoriale au bénéfice des agents relevant du ministère de l’éducation nationale de la jeunesse et des sports et exerçant dans le département de la Seine-Saint-Denis|PDF iconListe des emplois éligibles à la prime de fidélisation|PDF iconPrime de fidélisation illustrations|PDF iconFormulaire d'expression du droit d'option

 

PDF iconLDG Mobilités 2021 - Introduction->Lignes directrices de gestion académique relatives à la mobilité 2021|PDF iconLDG Mobilités 2021 - Personnels ATSS et d'encadrement

 

PDF iconLDG Carrières 2021->Lignes directrices de gestion académique relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels 2021

 

PDF iconCirculaire 2021-017->Liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) et tableaux d'avancement d'accès aux grades des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ADJAENES P1 et P2 – au titre de l'année 2021|PDF iconCirculaire 2021-017 Zones Géographiques|PDF iconCritères de promotion TA ADJAENES 2021|PDF iconCritères de promotion LA SAENES 2021|FichierFiche individuelle de proposition TA ADJAENES ou LA SAENES 2021|Microsoft Office document iconEtat des services Circulaire 2021-017|FichierRapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-017|FichierRapport d'activité Circulaire 2021-017

 

PDF iconCirculaire 2021-016->Liste d'aptitude pour l'accès au corps d'Attaché d'Administration de l'Etat (AAE) et tableaux d'avancement pour l'accès au grade des Secrétaires Administratifs de classe supérieure et de classe exceptionnelle de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur (SAENES) – au titre de l'année 2021|PDF iconZones Géographiques-Circulaire LA 2021|PDF iconCritères de promotion LA AAE 2021|PDF iconCritères de promotion TA SAENES 2021|FichierFiche individuelle de proposition TA SAENES ou LA AAE 2021|Microsoft Office document iconEtat des services Circulaire 2021-016|FichierRapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-016|FichierRapport d'aptitude professionnelle pour LA Circulaire 2021-016

 

PDF iconCirculaire 2021-015->Tableau d'avancement au grade d'Attaché Principal d'Administration de l'Etat (APAE) au titre de l'année 2021|PDF iconZones Géographiques-Circulaire LA 2021|PDF iconCritères de promotion au TA APAE 2021|FichierFiche individuelle de proposition TA ou LA|Microsoft Office document iconEtat des services Circulaire 2021-015 |FichierRapport d'aptitude Circulaire 2021-015

PDF iconCirculaire 2021-014->Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2021|Fichier2021-014 ANNEXE 1|Fichier2021-014 ANNEXE 2

 

PDF iconCirculaire 2021-008->Tableaux d'avancement relevant du corps des ATRF au titre de l'année 2021|PDF iconFiche individuelle de proposition |FichierEtat des services|FichierRapport d'aptitude|

 

PDF iconCirculaire 2021-007->Tableaux d'avancement relevant du corps des ATEE au titre de l'année 2021| PDF iconCritères d'appréciation |FichierFiche de proposition |Microsoft Office document iconRapport d'aptitude professionnelle

 

PDF iconcirculaire 2020-099->Campagne annuelle de mutations inter-académiques et mobilité des personnels relevant de la filière ATSS et des personnels de la filière ITRF- rentrée scolaire 2021|PDF iconCalendrier des opérations | PDF iconCalendrier des opérations suite|PDF iconCalendrier mutation sur poste profilé|Microsoft Office document iconFormulaire pour la médecine de prévention|FichierDossier mutation sur poste profilé|Microsoft Office document iconFiche de suivi candidature PPr|FichierFiche de renseignement poste en COM|Microsoft Office document iconFiche de suivi candidature CTASSE sur PPr|FichierAttestation RQTH |FichierAccueil en mutation personnel ITRF A et B

PDF iconcirculaire 2020-098->Liste d'aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe au titre de l'année 2021| FichierFiche individuelle de proposition |FichierEtat des services |FichierRapport d'aptitude professionnel |FichierRapport d'activité |PDF iconConditions de promouvabilité -LA des corps ITRF| FichierDemande de détachement ou d'intégration directe

PDF iconCirculaire 2020-097->Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) dans la fonction publique |PDF iconDiplomes requis pour recrutement |PDF iconDéclaration recrutement BOE |PDF iconMétiers de la filière ATSS ouverts aux bénéficiaires BOE

PDF iconCirculaire 2020-081 ->Congé de formation professionnelle au titre année scolaire 2021-2022

PDF iconcirculaire 2020-080-> Mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) |PDF iconAnnexes1 à 6 compte personnel de formation | PDF iconDemande de mobilisation du CPF

PDF iconcirculaire 2020-073.pdf->Action sociale

PDF iconCirculaire 2020-069->Paiement du supplément familial de traitement (SFT) dans l’académie de Créteil |PDF iconAttestation activite conjoint.pdf |PDF iconAttestation de vie seul(e).pdf |PDF iconAttestation reversement du SFT.pdf |PDF iconCertificat de l'employeur du conjoint.pdf |PDF iconDéclaration commune de choix allocataire.pdf |PDF iconListe des pièces.pdf | PDF iconRenseignements concernant les enfants.pdf

PDF iconcirculaire 2020-066->Congés bonifiés (Départements et régions d’outre-mer, collectivités d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie)-Recensement des demandes et constitution des dossiers (pour départs en hiver 2020-2021 et été 2021) |PDF iconFiche de recensement Hiver 2020.pdf |PDF iconFiche de recensement Eté 2021.pdf |PDF iconDossier.pdf |PDF iconPièces justificatives.pdf |PDF iconAttestation employeur du conjoint.pdf

PDF iconCirculaire 2020-061->Télétravail 2020

PDF iconcirculaire 2020-060->Paiement du supplément familial de traitement (SFT)

PDF iconcirculaire 2020-055->Remboursement des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil. Année 2020-2021 |PDF iconDemande de prise en charge.pdf |PDF iconDemande de forfait mobilité durable.pdf

  • 2019-2020

 

PDF iconcirculaire 2020-042->Entretiens professionnels 2019-2020 des personnels IATSS affectés en services académiques et des personnels assistants sociaux |Microsoft Office document iconLettre.doc | PDF iconQuestions.pdf |PDF iconCritères.pdf

PDF iconcirculaire 2020-040->Entretiens professionnels des personnels IATSS 2019-2020 affectés hors structures académiques |Microsoft Office document iconCREP.doc| FichierCREF.docx| Microsoft Office document iconLETTRE.doc| PDF iconQUESTIONS.pdf| PDF iconCRITERES.pdf

PDF iconcirculaire 2020-038->Gestion des retraites des personnels titulaires administratifs, professeurs du second degré, personnels de direction et d'inspection, pour l'année scolaire 2021/2022 |PDF iconEnsap.pdf PDF iconOrganigramme.pdf

PDF iconCirculaire 2020-034 ->Reconduction des agents contractuels ATSS dans le vivier académique - Année scolaire 2020/2021 |Microsoft Office document iconFiche de voeux.doc | PDF iconZones .pdf

PDF iconcirculaire 2020-033->Tableaux d'avancement pour les corps de la filière ITRF | FichierannexeC2b | Microsoft Office document iconAnnexe C2bis |

PDF iconCirculaire 2020-032->Campagne annuelle de mobilité intra-académique des personnels relevant des filières ATSS et ITRF, rentrée scolaire 2020 | PDF iconcalendrier 2020 | PDF iconFiche de procédure AMIA 2020 | PDF iconListe des zones géographiques et communes | Microsoft Office document iconFiche de candidature à un poste profilé | Microsoft Office document iconDossier de mutation sur poste profilé | Microsoft Office document iconFiche de suivi des candidatures sur poste profilé | Microsoft Office document iconFormulaire de prise en compte du handicap |Microsoft Office document iconAttestation RQTH | PDF iconCritères de départage des candidatures | PDF iconliste des établissements liés à la politique de la ville

PDF iconcirculaire 2020-030->Modalités d'inscription des personnels administratifs aux stages de préparation au concours interne et examens pro.

PDF iconcirculaire 2020-024->Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2020-2021 | Microsoft Office document iconannexe1 | Microsoft Office document iconannexe 2 | Microsoft Office document iconannexe 3

PDF iconCirculaire 2019-121->Liste d'aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe au titre de l'année 2020 | Microsoft Office document icon2019-121 annexe C2a | Microsoft Office document icon2019-121 annexe C2bis | Microsoft Office document icon2019-121 annexe C2c | Microsoft Office document icon2019-121 annexe C2e | PDF icon2019-121 annexe C7c | PDF icon2019-121 annexe M11d

PDF iconCirculaire 2019-120->Liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAENES et tableaux d’avancement dans le corps des ADJAENES P1 / P2 au titre de l’année 2020 | PDF icon2019-120 annexe1 | PDF icon2019-120 annexe2 | PDF icon2019-120 annexe3 | PDF icon2019-120 annexe4 | PDF icon2019-120 annexe 5

PDF iconCirculaire 2019-119->Tableaux d’avancement au grade d’APAE au titre de l’année 2020 | PDF icon2019-119 annexe1 | PDF icon2019-119 annexe2 | PDF icon2019-119 annexe3

PDF iconCirculaire 2019-118->Listes d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et tableaux d’avancement pour l’accès au corps des SAENES au titre de l’année 2020 | PDF icon2019-118 annexe1 | PDF icon2019-118 annexe2 | PDF icon2019-118 annexe3 | PDF icon2019-118 annexe4 | PDF icon2019-118 annexe5

PDF iconCirculaire 2019-117->Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2020 | Microsoft Office document icon2019-117 annexe1 | PDF icon2019-117 annexe2

PDF iconCirculaire 2019-116->Campagne annuelle de mutations inter-académiques et mobilité des personnels relevant de la filière ATSS et des personnels de la filière ITRF– rentrée scolaire 2020 | PDF icon2019-116 annexe1 | PDF icon2019-116 annexe2 | PDF icon2019-116 annexe3 | Microsoft Office document icon2019-116 annexe4 | Microsoft Office document icon2019-116 annexeM9 | Microsoft Office document icon2019-116 annexeM2b | Microsoft Office document icon2019-116 annexeM2d | Microsoft Office document icon2019-116 annexeM12 |

PDF iconCirculaire 2019-115->Congé de formation professionnelle pour les personnels d'inspection et de direction et les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, au titre de l'année scolaire 2020-2021 | PDF icon2019-115 annexe2

PDF iconcirculaire 2019-109->Nouveautés dans le fonctionnement de certains services du pôle des ressources humaines de l’académie de Créteil DAP, DASEM, DPE

PDF iconCirculaire 2019-108->Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) |Fichier2019-108 annexe1  | PDF icon2019-108 annexe2

PDF iconcirculaire 2019-099->Action sociale

PDF iconCirculaire 2019-083 ->Recensement des demandes et constitution des dossiers de congés bonifiés (départs été 2020) | 

PDF iconcirculaire 2019-078->Paiement du supplément familial de traitement (SFT)dans l'académie de Créteil |PDF iconliste des pièces | PDF iconfiche de renseignements |PDF iconchoix allocataire |PDF iconattestation du conjoint |PDF iconattestation ex-conjoints | PDF iconattestation célibataire

PDF iconcirculaire 2019-074->Sécurité – rappel des consignes nationales et académiques

PDF iconCirculaire 2019-073->Circulaire de rentrée des services d’orientation pour l’année 2019/2020 | PDF icongestion de service | PDF icongestion matérielle CIO | PDF iconprojets activités et actions

PDF iconCirculaire 2019-067->Conditions et modalités du télétravail dans les services académiques de l’académie pour l’année scolaire 2019- 2020 | PDF iconActe d'autorisation  | PDF iconFormulaire de demande  | PDF iconGuide de prévention des risques liés au télétravail  

PDF iconCirculaire 2019-069 ->Congés bonifiés (Départements outre-mer et St-Pierre-et- Miquelon) départs hiver 2019 | Microsoft Office document iconRecensement | Microsoft Office document iconDossier  | Microsoft Office document iconPièces justificatives  | Microsoft Office document iconAttestation conjoint  |

PDF iconCirculaire 2019-065->Remboursement des frais de transport domicile-travail 2019-2020 | PDF iconAnnexe

  • 2018-2019

PDF iconCirculaire 2019-060->TA ATRF 2019 | FichierAnnexe C2b | Microsoft Office document iconAnnexe C2 bis | Microsoft Office document iconAnnexe C2c | Microsoft Office document iconAnnexe C2e

PDF iconCirculaire 2019-059->Mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) | PDF iconAnnexe1 à 6 | PDF iconDemande de moblisation du CPF

PDF iconCirculaire 2019-046->TA ITRF 2019 | FichierAnnexe C2b ITRF | Microsoft Office document iconannexe C2bis ITRF | Microsoft Office document iconAnnexe C2c ITRF | Microsoft Office document iconannexe C2e ITRF | PDF iconAnnexeC ITRF

PDF iconCirculaire 2019-045->Santé et Sécurité au travail | PDF iconAffiche | PDF iconBrochure | PDF iconPlaquette

PDF iconCirculaire 2019-044->Entretiens professionnels des personnels ATSS | Microsoft Office document iconAnnexe 1 | FichierAnnexe 2 | Microsoft Office document iconAnnexe 3 | PDF iconAnnexe 4 | PDF iconAnnexe 5

PDF iconCirculaire 2019-043->Reconduction des agents contractuels ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques | Microsoft Office document iconFiche de reconduction 

PDF iconCirculaire 2019-026 ->Congé de formation professionnelle 2019-2020 |PDF iconDocuments à fournir |PDF iconLettre d’engagement |FichierDossier de candidature

PDF iconCirculaire 2019-025->Mouvement intra académique 2019 |PDF iconCalendrier|PDF iconProcéduresPDF iconZones géographiquesFichierCandidature sur poste à profil |Microsoft Office document iconPriorité médicaleFichierAppui social |PDF iconBarème académique | PDF iconListe politique de la ville

PDF iconCirculaire 2019-024->Réunions d’information obligatoires pour les canditat(e)s aux préparations aux épreuves des concours internes et des examens professionnel

PDF iconCirculaire 2019-023->Temps partiel des personnels ATSS 2019-2020|Microsoft Office document iconDemandesMicrosoft Office document iconDemandes suite à un temps partiel de droit échu en cours d’année|Microsoft Office document iconDemande de modification de la quotité de temps partiel

PDF iconCirculaire 2019-022->Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l’État

PDF iconCirculaire 2019-021->Tableaux d'avancement 2019 pour le corps des adjoints techniques| FichierCandidature |PDF iconCritères de promotion pour TA

 PDF iconCirculaire 2018-114->Listes d’aptitude et tableaux d’avancement des personnels relevant de la filière administrative – au titre de l’année 2019 | Microsoft Office document iconTA AdjaenesMicrosoft Office document iconTA SAENESMicrosoft Office document iconTA APAEMicrosoft Office document iconLA SAENES  | Microsoft Office document iconLA AAEPDF iconBarèmes |PDF iconZones géographiques

PDF iconCirculaire 2018-113  ->Tableaux d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe et à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe, au titre de l’année 2019 | PDF iconRAPPORT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE POUR LE TABLEAU D’AVANCEMENT | PDF iconListe des fonctions spécifiques

 PDF iconCirculaire 2018-109 ->Liste d’aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d’intégration et d’intégration directe au titre de l’année 2019 | Microsoft Office document iconFiche individuelle de proposition |Microsoft Office document iconRAPPORT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE | Microsoft Office document iconPARCOURS PROFESSIONNEL ET RAPPORT D’ACTIVITE   | PDF iconCONDITIONS DE PROMOUVABILITE

PDF iconCirculaire 2018-106 -> Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS – rentrée scolaire 2019 | PDF iconCalendrierMicrosoft Office document iconAppui médical  | Microsoft Office document iconRaison sociale 

PDF iconCirculaire 2018-093-> Congés et autorisations d’absence des personnels des services académiques* | PDF iconRécapitulatif des droits à congé  | PDF iconCalendrier des fermetures | PDF iconJours recteurPDF iconLes autorisations d'absence * Le SNASUB-FSU est intervenu pour que soit corrigé la référence du lundi de Pentecôte qui reste un jour férié.

PDF iconCirculaire 2018-090->Saisie dans l’application MOSART des retenues sur salaire pour grèves | PDF iconMémo de la saisie

PDF iconCirculaire 2018-080 -> Action sociale

PDF iconCirculaire 2018-074-> Métier de secrétaire d'EPLE | PDF iconDistricts

 

  • 2017-2018

 

PDF iconCirculaire 2018 069-> Paiement du supplément familial de traitement (SFT) |  |

PDF iconCirculaire 2018-064-> Circulaire télétravail | PDF iconActe protocolaire | PDF iconFormulaire de demande télétravail

 

JO BOEN et BOESR

 

Décret n° 2016-908 du 1er juillet 2016  modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics. ( PPCR des Attachés).

PDF iconGIPA 2016

Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite du « transfert primes/points »

Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatfif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature (JO du 12 février 2016).

Arrêté du 28 janvier 2016 fixant le modèle du formulaire « Demande de capital décès » (JO du 9 février 2016).

Arrêté du 20 janvier 2016 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture et l’organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C (dont celui d’ADJAENES) (JO du 30 janvier 2015).

Arrêté du 20 janvier 2016 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture et l’organisation de concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B (dont celui de SAENES) (JO du 30 janvier 2015).

 

 

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