Circulaires académiques 2018-2023

Circulaire 2021-050 ->Modalités d’inscription des personnels administratifs aux stages de préparation au concours interne et aux examens professionnels

Circulaire 2021-049->Reconduction des agents contractuels ATSS dans le vivier académique – Année scolaire 2021/2022| Annexe 1: Fiche de reconduction des contractuels 2021 | Annexe 2: Liste des_zones geographiques

Circulaire 2021-046->Gestion des retraites des personnels titulaires administratifs, professeurs du second degré, personnels de direction et d’inspection, pour l’année scolaire 2022/2023| Organigramme pensions 2022-2023

Circulaire 2021-045->Entretiens professionnels 2021 des personnels IATSS (année scolaire 2020-2021)|- Modèle de convocation| Questions clés pour l'agent évaluée| Critères d'appréciation valeur professionnelle| Présentation de l'outil ESTEVE

Circulaire 2021-036 ->Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette |sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l’État| Actualisation de la grille forfaitaire 2021 Evaluation forfaitaire avantage en nature-Logement 2021

Circulaire 2021-035->Campagne annuelle de mobilité intra-académique des personnels relevant des filières ATSS et ITRF- rentrée scolaire 2021| Calendrier 2021| Fiche de procédure AMIA | Liste des zones géographiques et des communes| Fiche de candidature sur poste profilé| Dossier de mutation sur poste profilé| Fiche de suivi de candidature sur poste profilé| Formuliare de prise en compte du handicap 2021| Attestation de RQTH 2021| Critères de départage des candidatures 2021| Liste des EPLE situés dans dispositif "quartier urbain"| LDG académiques -Mobilité

Circulaire 2021-034->Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2021-2022| Formulaire de demande| Formulaire de demande après un temps partiel de droit| Modification quotité temps partiel

Circulaire 2021-033->Tableaux d’avancement relevant des corps de catégorie A et B de la filière ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation) au titre de l’année 2021| Conditions de promouvabilité| Fiche individuelle de proposition TA filière ITRF 2021| Etat des services Circulaire 2021-033| Rapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-033| Rapport d'activité Circulaire 2021-033

Circulaire 2021-030->Mise en oeuvre de la prime de fidélisation territoriale au bénéfice des agents relevant du ministère de l’éducation nationale de la jeunesse et des sports et exerçant dans le département de la Seine-Saint-Denis| Liste des emplois éligibles à la prime de fidélisation| Prime de fidélisation illustrations| Formulaire d'expression du droit d'option

LDG Mobilités 2021 - Introduction->Lignes directrices de gestion académique relatives à la mobilité 2021| LDG Mobilités 2021 - Personnels ATSS et d'encadrement

LDG Carrières 2021->Lignes directrices de gestion académique relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels 2021

Circulaire 2021-017->Liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) et tableaux d'avancement d'accès aux grades des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ADJAENES P1 et P2 – au titre de l'année 2021| Circulaire 2021-017 Zones Géographiques| Critères de promotion TA ADJAENES 2021| Critères de promotion LA SAENES 2021| Fiche individuelle de proposition TA ADJAENES ou LA SAENES 2021| Etat des services Circulaire 2021-017| Rapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-017| Rapport d'activité Circulaire 2021-017

Circulaire 2021-016->Liste d'aptitude pour l'accès au corps d'Attaché d'Administration de l'Etat (AAE) et tableaux d'avancement pour l'accès au grade des Secrétaires Administratifs de classe supérieure et de classe exceptionnelle de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur (SAENES) – au titre de l'année 2021| Zones Géographiques-Circulaire LA 2021| Critères de promotion LA AAE 2021| Critères de promotion TA SAENES 2021| Fiche individuelle de proposition TA SAENES ou LA AAE 2021| Etat des services Circulaire 2021-016| Rapport d'aptitude professionnelle Circulaire 2021-016| Rapport d'aptitude professionnelle pour LA Circulaire 2021-016

Circulaire 2021-015->Tableau d'avancement au grade d'Attaché Principal d'Administration de l'Etat (APAE) au titre de l'année 2021| Zones Géographiques-Circulaire LA 2021| Critères de promotion au TA APAE 2021| Fiche individuelle de proposition TA ou LA| Etat des services Circulaire 2021-015 | Rapport d'aptitude Circulaire 2021-015

Circulaire 2021-014->Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2021| 2021-014 ANNEXE 1| 2021-014 ANNEXE 2

Circulaire 2021-008->Tableaux d'avancement relevant du corps des ATRF au titre de l'année 2021| Fiche individuelle de proposition | Etat des services| Rapport d'aptitude|

Circulaire 2021-007->Tableaux d'avancement relevant du corps des ATEE au titre de l'année 2021| Critères d'appréciation | Fiche de proposition | Rapport d'aptitude professionnelle

circulaire 2020-099->Campagne annuelle de mutations inter-académiques et mobilité des personnels relevant de la filière ATSS et des personnels de la filière ITRF- rentrée scolaire 2021| Calendrier des opérations | Calendrier des opérations suite| Calendrier mutation sur poste profilé| Formulaire pour la médecine de prévention| Dossier mutation sur poste profilé| Fiche de suivi candidature PPr| Fiche de renseignement poste en COM| Fiche de suivi candidature CTASSE sur PPr| Attestation RQTH | Accueil en mutation personnel ITRF A et B

circulaire 2020-098->Liste d'aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe au titre de l'année 2021| Fiche individuelle de proposition | Etat des services | Rapport d'aptitude professionnel | Rapport d'activité | Conditions de promouvabilité -LA des corps ITRF| Demande de détachement ou d'intégration directe

Circulaire 2020-097->Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) dans la fonction publique | Diplomes requis pour recrutement | Déclaration recrutement BOE | Métiers de la filière ATSS ouverts aux bénéficiaires BOE

Circulaire 2020-081 ->Congé de formation professionnelle au titre année scolaire 2021-2022

circulaire 2020-080-> Mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) | Annexes1 à 6 compte personnel de formation | Demande de mobilisation du CPF

circulaire 2020-073.pdf->Action sociale

Circulaire 2020-069->Paiement du supplément familial de traitement (SFT) dans l’académie de Créteil | Attestation activite conjoint.pdf | Attestation de vie seul(e).pdf | Attestation reversement du SFT.pdf | Certificat de l'employeur du conjoint.pdf | Déclaration commune de choix allocataire.pdf | Liste des pièces.pdf | Renseignements concernant les enfants.pdf

circulaire 2020-066->Congés bonifiés (Départements et régions d’outre-mer, collectivités d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie)-Recensement des demandes et constitution des dossiers (pour départs en hiver 2020-2021 et été 2021) | Fiche de recensement Hiver 2020.pdf | Fiche de recensement Eté 2021.pdf | Dossier.pdf | Pièces justificatives.pdf | Attestation employeur du conjoint.pdf

Circulaire 2020-061->Télétravail 2020

circulaire 2020-060->Paiement du supplément familial de traitement (SFT)

circulaire 2020-055->Remboursement des frais de transport domicile – travail dans l'académie de Créteil. Année 2020-2021 | Demande de prise en charge.pdf | Demande de forfait mobilité durable.pdf

2019-2020

circulaire 2020-042->Entretiens professionnels 2019-2020 des personnels IATSS affectés en services académiques et des personnels assistants sociaux | Lettre.doc | Questions.pdf | Critères.pdf

circulaire 2020-038->Gestion des retraites des personnels titulaires administratifs, professeurs du second degré, personnels de direction et d'inspection, pour l'année scolaire 2021/2022 | Ensap.pdf Organigramme.pdf

Circulaire 2020-034 ->Reconduction des agents contractuels ATSS dans le vivier académique - Année scolaire 2020/2021 | Fiche de voeux.doc | Zones .pdf

circulaire 2020-033->Tableaux d'avancement pour les corps de la filière ITRF | annexeC2b | Annexe C2bis |

Circulaire 2020-032->Campagne annuelle de mobilité intra-académique des personnels relevant des filières ATSS et ITRF, rentrée scolaire 2020 | calendrier 2020 | Fiche de procédure AMIA 2020 | Liste des zones géographiques et communes | Fiche de candidature à un poste profilé | Dossier de mutation sur poste profilé | Fiche de suivi des candidatures sur poste profilé | Formulaire de prise en compte du handicap | Attestation RQTH | Critères de départage des candidatures | liste des établissements liés à la politique de la ville

Circulaire 2020-030->Modalités d'inscription des personnels administratifs aux stages de préparation au concours interne et examens pro.

Circulaire 2020-024->Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2020-2021 | annexe1 | annexe 2 | annexe 3

Circulaire 2019-119->Tableaux d’avancement au grade d’APAE au titre de l’année 2020 | 2019-119 annexe1 | 2019-119 annexe2 | 2019-119 annexe3

Circulaire 2019-117->Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe, au titre de l'année 2020 | 2019-117 annexe1 | 2019-117 annexe2

Circulaire 2019-115->Congé de formation professionnelle pour les personnels d'inspection et de direction et les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, au titre de l'année scolaire 2020-2021 | 2019-115 annexe2

Circulaire 2019-109->Nouveautés dans le fonctionnement de certains services du pôle des ressources humaines de l’académie de Créteil DAP, DASEM, DPE

Circulaire 2019-108->Recrutement des personnels ATSS en situation de handicap, bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) | 2019-108 annexe1 | 2019-108 annexe2

Circulaire 2019-099->Action sociale

Circulaire 2019-083 ->Recensement des demandes et constitution des dossiers de congés bonifiés (départs été 2020) |

Circulaire 2019-074->Sécurité – rappel des consignes nationales et académiques

Circulaire 2019-073->Circulaire de rentrée des services d’orientation pour l’année 2019/2020 | gestion de service | gestion matérielle CIO | projets activités et actions

Circulaire 2019-067->Conditions et modalités du télétravail dans les services académiques de l’académie pour l’année scolaire 2019- 2020 | Acte d'autorisation | Formulaire de demande | Guide de prévention des risques liés au télétravail

Circulaire 2019-065->Remboursement des frais de transport domicile-travail 2019-2020 | Annexe

2018-2019

Circulaire 2019-060->TA ATRF 2019 | Annexe C2b | Annexe C2 bis | Annexe C2c | Annexe C2e

Circulaire 2019-059->Mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF) | Annexe1 à 6 | Demande de moblisation du CPF

Circulaire 2019-045->Santé et Sécurité au travail | Affiche | Brochure | Plaquette

Circulaire 2019-043->Reconduction des agents contractuels ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques | Fiche de reconduction

Circulaire 2019-026 ->Congé de formation professionnelle 2019-2020 | Documents à fournir | Lettre d’engagement | Dossier de candidature

Circulaire 2019-024->Réunions d’information obligatoires pour les canditat(e)s aux préparations aux épreuves des concours internes et des examens professionnel

Circulaire 2019-023->Temps partiel des personnels ATSS 2019-2020| Demandes| Demandes suite à un temps partiel de droit échu en cours d’année| Demande de modification de la quotité de temps partiel

Circulaire 2019-022->Assujettissement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) de l'avantage en nature logement des personnels de l’État

Circulaire 2019-021->Tableaux d'avancement 2019 pour le corps des adjoints techniques| Candidature | Critères de promotion pour TA

Circulaire 2018-113 ->Tableaux d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe et à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe, au titre de l’année 2019 | RAPPORT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE POUR LE TABLEAU D’AVANCEMENT | Liste des fonctions spécifiques

Circulaire 2018-109 -> Liste d’aptitude pour les corps de la filière ITRF et procédure de détachement, d’intégration et d’intégration directe au titre de l’année 2019 | Fiche individuelle de proposition | RAPPORT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE | PARCOURS PROFESSIONNEL ET RAPPORT D’ACTIVITE | CONDITIONS DE PROMOUVABILITE

Circulaire 2018-106 -> Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS – rentrée scolaire 2019 | Calendrier | Appui médical | Raison sociale

Circulaire 2018-093-> Congés et autorisations d’absence des personnels des services académiques* | Récapitulatif des droits à congé | Calendrier des fermetures | Jours recteur | Les autorisations d'absence * Le SNASUB-FSU est intervenu pour que soit corrigé la référence du lundi de Pentecôte qui reste un jour férié.

Circulaire 2018-090->Saisie dans l’application MOSART des retenues sur salaire pour grèves | Mémo de la saisie

Circulaire 2018-080 -> Action sociale

Circulaire 2018-074-> Métier de secrétaire d'EPLE | Districts

2017-2018

Circulaire 2018 069-> Paiement du supplément familial de traitement (SFT) | |

Circulaire 2018-064-> Circulaire télétravail | Acte protocolaire | Formulaire de demande télétravail